|| NOUVEAU PROJET || Petites villes de demain - aménagement de la zone des Combettes à Villeneuve de Berg
|| ATELIERS PARTICIPATIFS || avec les écoles de Rocles et Joannas autour de la requalification des espaces publics de Joannas (07)
|| NOUVEAU PROJET || Lancement de l'étude pour la requalification de la place du Breuil et la redynamisation du centre-village de Saint-Cirgues-en-Montagne (07)
|| NOUVEAUX LOCAUX || L'Atelier L. Paysage s'installe au château Julien à Vinezac (07)
|| LAURÉATS || pour la requalification de la place de Dunkerque à Valence (26)
|| PRIX || L'Atelier L. Paysage est lauréat des AJAP - Ministère de la culture
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Responsable publication : Florine Lacroix – florine@atelierlpaysage.com
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Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelierlpaysage.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris. 10. principales lois concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Règlement européen sur la Protection des Données (RGPD). 11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
